Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse
Procès-verbaux
Information municipale claire, accessible et facile à mettre à jour.
Procès-verbaux des séances du conseil
Le procès-verbal d’une séance est publié après son adoption à la séance suivante. Les dates des prochaines séances sont au calendrier du conseil.
202611 documents
- PROJET_PV DU 2 SEPTEMBRE 2026 – NON ADOPTÉ
- PROCÈS-VERBAL_12 AOÛT 2026 – SIGNÉ
- Projet procès-verbal_séance ordinaire du conseil 2026-08-12
- Procès-verbal – Séance extraordinaire 2026-07-28 – signé
- PROCÈS-VERBAL_CONSEIL DU 2026-07-02 – SIGNÉ
- Procès-verbaux_Mai 2026 adopté
- Procès-verbaux – Janvier 2026
- PROCÈS-VERBAL 3 JUIN 2026 – ADOPTÉ
- Avril 2026
- Mars 2026
- Février 2026
202512 documents
202412 documents
202312 documents
202212 documents
202112 documents
202011 documents
201912 documents
201812 documents
Rediffusions des séances
Les séances du conseil sont diffusées sur la chaîne YouTube de la Municipalité.
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